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Question écrite n° 34408 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 01/12/2020
enseignement - Prise en charge des enfants atteints de TDAH - Prise en charge des enfants atteints de TDAH
Question écrite n° 16550 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 05/02/2019
fonctionnaires et agents publics - Complément indemnitaire annuel 2017 et 2018 - Complément indemnitaire annuel 2017 et 2018
Question écrite n° 36664 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 23/02/2021
politique extérieure - Les sanctions économiques à l'encontre de la Syrie - Les sanctions économiques à l'encontre de la Syrie
Question au Gouvernement n° 2971 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 06/05/2020
politique économique - Politique économique - Politique économique
Question écrite n° 31500 de M. Jean-Louis Bricout
Date de dépôt : 28/07/2020
ruralité - Maintien du dispositif des ZRR « zones de revitalisation rurale » - Maintien du dispositif des ZRR « zones de revitalisation rurale »
Question écrite n° 8252 de Mme Muriel Ressiguier
Date de dépôt : 15/05/2018
animaux - Faune endémique des Pyrénées : protection du grand tétras - Faune endémique des Pyrénées : protection du grand tétras
Question écrite n° 19816 de M. Grégory Besson-Moreau
Date de dépôt : 21/05/2019
télécommunications - Zones blanches - Département de l'Aube - Téléphonie - Internet - Ruralité - Zones blanches - Département de l'Aube - Téléphonie - Internet - Ruralité
Question au Gouvernement n° 2537 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 18/12/2019
sécurité des biens et des personnes - intrusions dans les exploitations agricoles - intrusions dans les exploitations agricoles
Question au Gouvernement n° 4793 de Mme Laëtitia Romeiro Dias
Date de dépôt : 09/02/2022
personnes handicapées - Comité interministériel du handicap - Comité interministériel du handicap
Question écrite n° 33322 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 27/10/2020
enseignement - Protection fonctionnelle des enseignants - Protection fonctionnelle des enseignants