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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 29/02/2024
  1. À 8 heures
  2. Table ronde – Coopération avec le voisinage – Océan Pacifique :
  3. – Mme Véronique Roger Lacan, ambassadrice de France pour le Pacifique, à Nouméa
  4. – Agence française de développement (AFD), direction régionale océan Pacifique : Mme Virginie Bleitrach, directrice
  5. – Communauté du Pacifique : Mme Anne Claire Goarant, responsable de projets, programme durabilité environnementale et changement climatique
  6. – Bureau des nations unies pour la rééducation des risques de catastrophes (UNDRR) ; Mme Gabrielle Emery, cheffe de la sous antenne du Pacifique, Mme Diana Mosquera Calle, cheffe adjointe du bureau régional Asie Pacifique (traduction) et Mme Vanessa Buchot, chargée des relations extérieures
N° 2601 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Date de dépôt : 07/05/2024
Voir le dossier (Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture)
N° 1701 - Rapport d'information de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'industrie navale en Europe (rapporteur : M. Jean Lemière)
Date de dépôt : 23/06/2004
Voir le dossier (Défense : industrie navale en Europe)
N° 4601 tome II - Avis de M. Fabien Gouttefarde sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 20/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 1722 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd et Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (La révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance)
N° 2644 rapport - Rapport de M. Jimmy Pahun sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (n°2628).
Date de dépôt : 22/05/2024
Voir le dossier (Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale)
N° 1925 - Rapport de M. Michel Vauzelle sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée (n°1854 rectifié)
Date de dépôt : 16/09/2009
Voir le dossier (Méditerranée : protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC))
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi, sur le rapport relatif au diagnostic sur l'emploi des jeunes
  2. Information relative à la commission 15
  3. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/01/2018
  1. Audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du CEA.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 09/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-François Bohnert, procureur de la République financier, et Jérôme Simon, premier vice-procureur financier.