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Question écrite n° 322 de Mme Brigitte Kuster
Date de dépôt : 01/08/2017
égalité des sexes et parité - Baisse des crédits dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes - Baisse des crédits dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes
Question écrite n° 36851 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 02/03/2021
mer et littoral - Qualification des coproduits de la mer comme les moules sous-taille. - Qualification des coproduits de la mer comme les moules sous-taille.
Question écrite n° 16303 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 29/01/2019
ministères et secrétariats d'État - Dépenses de fonctionnement du cabinet du Premier ministre - Dépenses de fonctionnement du cabinet du Premier ministre
Question écrite n° 36417 de Mme Sandra Boëlle
Date de dépôt : 16/02/2021
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question au Gouvernement n° 2724 de Mme Michèle Victory
Date de dépôt : 19/02/2020
enseignement - Rémunération des enseignants - Rémunération des enseignants
Question écrite n° 38673 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 04/05/2021
logement : aides et prêts - Dispositif Pinel - Dispositif Pinel
Question écrite n° 21073 de M. Bertrand Pancher
Date de dépôt : 02/07/2019
politique extérieure - Cas de Mme Alia Abdelnoor - Cas de Mme Alia Abdelnoor
Question écrite n° 41187 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 21/09/2021
jeux et paris - Des dérogations exceptionnelles pour les lotos traditionnels - Des dérogations exceptionnelles pour les lotos traditionnels
Question écrite n° 8005 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 01/05/2018
papiers d'identité - Validité de la carte nationale d'identité à l'étranger - Validité de la carte nationale d'identité à l'étranger
Question écrite n° 11784 de M. Fabien Matras
Date de dépôt : 28/08/2018
animaux - Capture des loups pour protection des éleveurs, pastoralisme et biodiversité - Capture des loups pour protection des éleveurs, pastoralisme et biodiversité