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Question écrite n° 45189 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 05/04/2022
santé - Sensibilisation et dépistage de la drépanocytose - Sensibilisation et dépistage de la drépanocytose
Question écrite n° 37511 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 23/03/2021
pharmacie et médicaments - Difficultés rencontrées par les patients dans le cadre de la vaccination covid - Difficultés rencontrées par les patients dans le cadre de la vaccination covid
Question écrite n° 40025 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 13/07/2021
agriculture - Le « plan pollinisateurs » et ses conséquences pour les agriculteurs français - Le « plan pollinisateurs » et ses conséquences pour les agriculteurs français
Question écrite n° 5666 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 20/02/2018
lieux de privation de liberté - Mouvement de grève des agents pénitentiaires - Levée des sanctions - Mouvement de grève des agents pénitentiaires - Levée des sanctions
Question écrite n° 42281 de Mme Yaël Braun-Pivet
Date de dépôt : 02/11/2021
logement - Sortie d'un lot d'une association syndicale libre hors clause statutaire - Sortie d'un lot d'une association syndicale libre hors clause statutaire
Question au Gouvernement n° 814 de Mme Agnès Thill
Date de dépôt : 12/04/2018
enseignement - niveau des élèves en expression écrite - niveau des élèves en expression écrite
Question orale sans débat n° 1302 de Mme Elsa Faucillon
Date de dépôt : 23/02/2021
enseignement - Baisse des dotations horaires globales - Baisse des dotations horaires globales
Question écrite n° 10622 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 10/07/2018
tourisme et loisirs - Tourisme à vélo - Tourisme à vélo
Question écrite n° 30736 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 30/06/2020
commerce et artisanat - Taxes françaises sur le tabac - Taxes françaises sur le tabac
Question écrite n° 32992 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 13/10/2020
retraites : généralités - Pension de retraite des conjoints collaborateurs - Pension de retraite des conjoints collaborateurs