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Question écrite n° 25327 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 17/12/2019
sectes et sociétés secrètes - Avenir de la MIVILUDES - Avenir de la MIVILUDES
Question écrite n° 27583 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 17/03/2020
santé - Effets confinement travailleurs frontaliers haut-rhinois exerçant en Allemagne - Effets confinement travailleurs frontaliers haut-rhinois exerçant en Allemagne
Question écrite n° 2218 de M. Michel Herbillon
Date de dépôt : 24/10/2017
commerce et artisanat - Protocole OMS visant à éliminer le commerce - Protocole OMS visant à éliminer le commerce
Question écrite n° 4474 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 09/01/2018
sécurité des biens et des personnes - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure
Question écrite n° 27149 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 03/03/2020
médecines alternatives - Reconnaissance de la pratique du shiatsu - Reconnaissance de la pratique du shiatsu
Question écrite n° 24241 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 05/11/2019
papiers d'identité - Délai pour la délivrance des titres d'identité - Délai pour la délivrance des titres d'identité
Question écrite n° 44355 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 22/02/2022
élus - Remplacement d'un conseiller communautaire titulaire empêché par son suppléant - Remplacement d'un conseiller communautaire titulaire empêché par son suppléant
Question écrite n° 9996 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 26/06/2018
transports - Méthodologie de construction des analyses des cycles de vie (ACV) - Méthodologie de construction des analyses des cycles de vie (ACV)
Question écrite n° 39052 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 25/05/2021
aquaculture et pêche professionnelle - Quotas de pêche et pêche artisanale - Quotas de pêche et pêche artisanale
Question écrite n° 4832 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 30/01/2018
collectivités territoriales - Conditions d'accès des collectivités aux emprunts et renégociations - Conditions d'accès des collectivités aux emprunts et renégociations