393763 résultats trouvés
- Question écrite n° 37708 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 30/03/2021
- hôtellerie et restauration - Redevance à l'audiovisuel public des professionnels - Redevance à l'audiovisuel public des professionnels
- Question écrite n° 39964 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 06/07/2021
- fonctionnaires et agents publics - Pour une évaluation du coût des fonctionnaires sans affectation - Pour une évaluation du coût des fonctionnaires sans affectation
- Question écrite n° 22364 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 06/08/2019
- sécurité des biens et des personnes - Numéro unique d'urgence - Numéro unique d'urgence
- Question écrite n° 34800 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 08/12/2020
- santé - Les malades de la covid-19 au long cours - Les malades de la covid-19 au long cours
- Question écrite n° 10819 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 17/07/2018
- ordre public - Privatisation de l'ordre public et événements populaires - Privatisation de l'ordre public et événements populaires
- Question écrite n° 24186 de M. Jean-Paul Dufrègne
- Date de dépôt : 05/11/2019
- consommation - Isolation à 1 euro - Isolation à 1 euro
- Question écrite n° 36622 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 23/02/2021
- impôts locaux - Clarification par l'administration fiscale du régime des biens sans maître - Clarification par l'administration fiscale du régime des biens sans maître
- Question écrite n° 4777 de Mme Stéphanie Do
- Date de dépôt : 23/01/2018
- transports - Régulation secteur du transport de personnes / privilèges taxis/VTC - Régulation secteur du transport de personnes / privilèges taxis/VTC
- Question écrite n° 41392 de Mme Nathalie Porte
- Date de dépôt : 28/09/2021
- hôtellerie et restauration - Diminution de la fréquentation des restaurants du fait du passe sanitaire - Diminution de la fréquentation des restaurants du fait du passe sanitaire
- Question écrite n° 8210 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 08/05/2018
- santé - Dangers des aliments industriels - Dangers des aliments industriels
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats