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- Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 14/10/2020
- Audition de M. François-Antoine Mariani, directeur général délégué à la politique de la ville de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de Mme Hélène Chapet, directrice du programme « Lien social et image des quartiers ».
- Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 26/11/2020
- Audition de M. Trevor Phillips, journaliste et écrivain, président du think-tank Runnymede Trust.
- N° 4526 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas et Rudy Salles déposé par la commission des affaires européennes sur le développement durable de la Méditerranée
- Date de dépôt : 21/02/2017
- Voir le dossier (Développement durable de la Méditerranée)
- N° 909 rapport - Rapport de Mme Caroline Janvier sur la proposition de loi de Mmes Caroline Janvier, Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (757).
- Date de dépôt : 01/03/2023
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- N° 2467 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre-Henri Dumont et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union
- Date de dépôt : 10/04/2024
- Voir le dossier (Évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union)
- N° 3813 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème Dérèglements climatiques et conflits
- Date de dépôt : 27/01/2021
- Voir le dossier (Dérèglements climatiques et conflits)
- N° 2187 - Projet de loi relatif à la bioéthique - Etude d'impact
- Voir le dossier (Bioéthique)
- N° 3627 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agences sanitaires
- Date de dépôt : 06/07/2011
- Voir le dossier (Agences sanitaires)
- N° 2046 - Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut)
- Date de dépôt : 27/01/2005
- Voir le dossier (Place des biotechnologies en France et en Europe)
- N° 2160 rapport d'information - Rapport d'information de M. Henri Alfandari déposé par la commission des affaires européennes sur l'évolution du marché des crédits carbone au niveau européen
- Date de dépôt : 07/02/2024
- Voir le dossier (L'évolution du marché des crédits carbone au niveau européen)
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