Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1542 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thibaut François et M. Christopher Weissberg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique des sanctions internationales
Date de dépôt : 19/07/2023
Voir le dossier (Politique des sanctions internationales)
N° 3248 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 24/11/2015
Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement climatique)
N° 3937 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie relatif au financement et à l'efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
Date de dépôt : 03/03/2021
Voir le dossier (Financement de la lutte contre la maladie de Lyme (art. 146 du Règlement))
N° 337 tome III - Avis de Mme Nadège Abomangoli sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 12/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 0021 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/03/2020
  1. – Examen de la proposition de loi visant à plafonner les frais bancaires (n° 2599) (M. Alexis CORBIÈRE, rapporteur)
N° 2145 - Rapport de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur l'expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives? Quelle éthique? Quelle gouvernance?
Date de dépôt : 09/12/2009
Voir le dossier (L'expérimentation animale en Europe)
N° 2447 - Rapport de Mme Colette Le Moal sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n°1786)
Date de dépôt : 07/04/2010
Voir le dossier (Culture : restitution par la France des têtes maories)