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Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/10/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres réunissant M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français, M. Gérard Masson, président de la Fédération française handisport et du Comité paralympique et sportif français, M. Tony Estanguet, champion olympique de canoë, M. Sami El Gueddari, nageur paralympique, et M. Daniel Bilalian, directeur général adjoint de France Télévisions, chargé des sports
Compte rendu de la commission élargie n° 19
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 02/11/2016
  1. (Audition de Son Excellence M. Elchin Amirbayov, ambassadeur d'Azerbaïdjan en France)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Table ronde sur les propositions que la France pourrait porter après la COP21, avec la participation de M. Ronan Dantec, Sénateur de Loire-Atlantique, vice-président de la commission du Développement durable, des Infrastructures, de l'Équipement et de l'Aménagement du territoire du Sénat ; Mme Anne Chassagnette, directeur de la responsabilité environnementale et sociétale de ENGIE, et Mme Célia Gautier, responsable International et Europe au Réseau action climat-France
Compte rendu de réunion n° 291 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à La Haye les 13 et 14 juin 2016
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme pour la France (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM (2016) 330 final)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Philippe Armand Martin sur la protection des indications géographiques protégées (IGP) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)
  4. IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau et de M. Marc Laffineur sur l'application du droit de la concurrence et des règles du marché intérieur au football professionnel
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 319 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le Conseil agriculture des 14 et 15 novembre 2016, conjointe avec la commission des Affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 24/11/2016
  1. (Audition de M. Johann Bihr, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale, et de Mme Emma Lavigne, chargée de recherche Europe et Asie centrale, de Reporters sans frontières)
  2. (Audition de Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures pour Amnesty International France)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 janvier 2013
Date de séance : 23/01/2013
  1. 1. Questions à M. le ministre du redressement productif sur la politique industrielle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 mai 2014
Date de séance : 26/05/2014
  1. 1. Débat sur la situation de l’aéronautique française
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance