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N° 0328 - Rapport d'information sur l'entretien des matériels des armées (M. Gilbert Meyer): Date de dépôt : 23/10/2002; Voir le dossier (Défense : entretien des matériels des armées)
N° 1725 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de controle (M. Yves Deniaud ET M. Augustin Bonrepaux, Présidents): Date de dépôt : 08/07/2004; Voir le dossier (Relations financières système ferroviaire et partenaires publics (rapport d'information))
N° 3159 - Rapport d'information de M. Pierre-Louis Fagniez déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007: Date de dépôt : 14/06/2006; Voir le dossier (Sécurité sociale : préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007)
N° 1924 - Rapport d'activité, octobre 2003-juillet 2004- de la délégation aux droits des femmes (Marie-Jo Zimmermann): Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Délégation aux droits de femmes : rapport d'activité pour la période octobre 2003 Juillet 2004 - Le travail à temps partiel)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 septembre 2008: Date de séance : 24/09/2008
N° 4235 - Rapport de M. Jacques Grosperrin sur la proposition de loi de MM. Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc et plusieurs de leurs collègues relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (4151): Date de dépôt : 01/02/2012; Voir le dossier (Education : modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres)
N° 56 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificatives , après déclaration d'urgence, pour 2002 (29): Date de dépôt : 16/07/2002; Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2002)
N° 1717 - Rapport au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs (M. Jean-Michel Gonnot, rapporteur - Mme Odile Saugues, présidente) (tomeI): Date de dépôt : 07/07/2004; Voir le dossier (Sécurité du transport aérien (rapport d'information))
N° 3365 tome XII - Avis de M. Martial Saddier sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341): Date de dépôt : 12/10/2006; Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 3367 tome II - Avis de M. Yves Fromion sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341): Date de dépôt : 12/10/2006; Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)