393761 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/03/2015
- Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l'ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Compte rendu de la commission élargie n° 12
- 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Outre-mer
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 24 octobre 2016
- Date de séance : 24/10/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, M. Jean-Louis Bal, Président du SER
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 11/12/2013
- Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (n° 1325) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (n° 1336) (M. Olivier Véran, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/10/2016
- Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : . Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis) . Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, et M. Jean-Louis Bal, Président du SER
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/12/2015
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : Examen des articles 41 à 44 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats