Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 16/03/2023
  1. - À 10 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Michaël Goujon, professeur à l'Université Clermont Auvergne, Centre National de la Recherche Scientifique, Institut de Recherche sur le Développement, Centre d'Études et de Recherches sur le Développement International
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Rivière, responsable de la Cellule Economie et Stratégie, Docteur en sciences économiques au Département Afrique de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) Mme Julie Laernoes, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 186 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/03/2024
  1. À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, audition publique sur Femmes et IA : briser les codes (en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et la délégation à la prospective du Sénat)
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 04 décembre 2023
Date de séance : 04/12/2023
  1. 1. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
  2. 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 mars 2023
Date de séance : 15/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 juin 2023
Date de séance : 14/06/2023
  1. 1. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juillet 2023
Date de séance : 05/07/2023
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 janvier 2023
Date de séance : 17/01/2023
  1. 1. Liberté des médias
  2. 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 février 2024
Date de séance : 29/02/2024
  1. 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
  2. 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mars 2023
Date de séance : 27/03/2023
  1. 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance