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Question écrite n° 43990 de M. André Villiers
Date de dépôt : 01/02/2022
travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - L'adhésion des travailleurs indépendants au régime des accidents du travail - L'adhésion des travailleurs indépendants au régime des accidents du travail
Question écrite n° 23442 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 08/10/2019
enseignement - Entendre le cri de Christine Renon - Entendre le cri de Christine Renon
Question écrite n° 43556 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 18/01/2022
droits fondamentaux - Mesures de soins sous contrainte - Mesures de soins sous contrainte
Question écrite n° 38253 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 20/04/2021
enseignement secondaire - Manque récurrent d'enseignants remplaçants dans l'enseignement secondaire - Manque récurrent d'enseignants remplaçants dans l'enseignement secondaire
Question écrite n° 26708 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 18/02/2020
établissements de santé - Difficultés des établissements médicaux région Centre-Val de Loire à recruter - Difficultés des établissements médicaux région Centre-Val de Loire à recruter
Question écrite n° 28964 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 28/04/2020
presse et livres - Éligibilité des correspondants locaux de presse au fonds de solidarité - Éligibilité des correspondants locaux de presse au fonds de solidarité
Question écrite n° 20100 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 04/06/2019
élections et référendums - Radiation des listes électorales - Radiation des listes électorales
Question au Gouvernement n° 4126 de M. Marc Delatte
Date de dépôt : 16/06/2021
pharmacie et médicaments - Vaccination des jeunes - Vaccination des jeunes
Question écrite n° 40214 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 20/07/2021
énergie et carburants - Agrivoltaïsme - Agrivoltaïsme
Question écrite n° 5855 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 27/02/2018
enseignement - Plan de développement de l'EPS à l'école - Plan de développement de l'EPS à l'école