Résultats de la recherche - Assemblée nationale

395961 résultats trouvés

Question écrite n° 40214 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 20/07/2021; énergie et carburants - Agrivoltaïsme - Agrivoltaïsme
Question écrite n° 40272 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 20/07/2021; prestations familiales - Baisse de la natalité - Baisse de la natalité
Question écrite n° 40289 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 20/07/2021; sécurité des biens et des personnes - Modification de l'indemnité de responsabilité chez les sapeurs-pompiers - Modification de l'indemnité de responsabilité chez les sapeurs-pompiers
Question écrite n° 40320 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 27/07/2021; collectivités territoriales - Pertes de recettes pour les services publics à caractère administratif - Pertes de recettes pour les services publics à caractère administratif
Question écrite n° 40362 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 27/07/2021; enseignement supérieur - Situation des étudiants refusés en master - Situation des étudiants refusés en master
Question écrite n° 4038 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 19/12/2017; professions de santé - Évolution de la profession de masseur-kinésithérapeute. - Évolution de la profession de masseur-kinésithérapeute.
Question écrite n° 40426 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 27/07/2021; ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation - Frais de représentation
Question écrite n° 40437 de M. David Habib: Date de dépôt : 27/07/2021; mort et décès - Transport d'un enfant suite à son décés - Transport d'un enfant suite à son décés
Question écrite n° 40469 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 27/07/2021; sécurité routière - Bilan de la limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes à double sens - Bilan de la limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes à double sens
Question écrite n° 40492 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 03/08/2021; aménagement du territoire - Jardins des vertus d'Aubervilliers - Jardins des vertus d'Aubervilliers