Résultats de la recherche

395975 résultats trouvés

Question écrite n° 33560 de M. Bernard Deflesselles
Date de dépôt : 03/11/2020
impôts et taxes - Exonération de la taxe d'aménagement pour l'aéroport Marseille Provence - Exonération de la taxe d'aménagement pour l'aéroport Marseille Provence
Question écrite n° 8056 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 01/05/2018
retraites : généralités - Quelles sont les mesures envisagées pour donner une vie digne aux retraités ? - Quelles sont les mesures envisagées pour donner une vie digne aux retraités ?
Question écrite n° 16712 de M. Benoit Potterie
Date de dépôt : 12/02/2019
assurance maladie maternité - Remboursement des traitements et médicaments homéopathiques - Remboursement des traitements et médicaments homéopathiques
Question écrite n° 33126 de M. Alain David
Date de dépôt : 20/10/2020
femmes - Conséquences d'une procédure de marché public pour le 3919 - Conséquences d'une procédure de marché public pour le 3919
Question écrite n° 18534 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 09/04/2019
assurance maladie maternité - Plan d'économie incontinence, perfusion lits médicaux et maintien à domicile - Plan d'économie incontinence, perfusion lits médicaux et maintien à domicile
Question écrite n° 38648 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 04/05/2021
état civil - Mariages en juin 2021 - Mariages en juin 2021
Question écrite n° 21048 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 02/07/2019
personnes handicapées - Accès au travail des personnes handicapées - Accès au travail des personnes handicapées
Question écrite n° 35740 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 26/01/2021
animaux - L'interdiction de l'abattage des dindes par étourdissement électrique - L'interdiction de l'abattage des dindes par étourdissement électrique
Question écrite n° 11759 de Mme Fiona Lazaar
Date de dépôt : 14/08/2018
politique extérieure - Arraisonnement de deux navires se dirigeant vers la bande de Gaza - Arraisonnement de deux navires se dirigeant vers la bande de Gaza
Question orale sans débat n° 989 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 17/03/2020
entreprises - Demande d'une concertation dans le dossier Cargill d'Haubourdin - Demande d'une concertation dans le dossier Cargill d'Haubourdin