Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 23770 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 15/10/2019; sectes et sociétés secrètes - Avenir de la Miviludes - Avenir de la Miviludes
Question écrite n° 43884 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 01/02/2022; enseignement privé - Recours aux listes complémentaires du privé sous contrat - Recours aux listes complémentaires du privé sous contrat
Question écrite n° 23336 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 01/10/2019; santé - Risques liés au pollen d'ambroisies - Risques liés au pollen d'ambroisies
Question écrite n° 18033 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 26/03/2019; agroalimentaire - La situation extrêmement préoccupante des sucreries d'Eppeville et de Cagny - La situation extrêmement préoccupante des sucreries d'Eppeville et de Cagny
Question écrite n° 38147 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 13/04/2021; santé - Publics prioritaires dans le cadre de la vaccination contre la Covid-19 - Publics prioritaires dans le cadre de la vaccination contre la Covid-19
Question écrite n° 3927 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 19/12/2017; défense - Communication défense - Communication défense
Question écrite n° 40542 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 03/08/2021; enseignement - Principes de recrutement des personnels contractuels - Principes de recrutement des personnels contractuels
Question écrite n° 11258 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 31/07/2018; chambres consulaires - Financement des CCI - Financement des CCI
Question écrite n° 40108 de M. Meyer Habib: Date de dépôt : 13/07/2021; Français de l'étranger - Test covid pour les Français de l'étranger et numéro de sécurité sociale fictif - Test covid pour les Français de l'étranger et numéro de sécurité sociale fictif
Question écrite n° 5749 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 20/02/2018; santé - Extension de la vaccination par les infirmiers - Extension de la vaccination par les infirmiers