Résultats de la recherche

400435 résultats trouvés

Question écrite n° 35094 de Mme Michèle Victory
Date de dépôt : 22/12/2020
archives et bibliothèques - Situation des Archives nationales - Situation des Archives nationales
Question écrite n° 23549 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 08/10/2019
professions de santé - Augmentation des violences perpétrées à l'encontre du corps médical - Augmentation des violences perpétrées à l'encontre du corps médical
Question écrite n° 20641 de M. Alain David
Date de dépôt : 18/06/2019
sports - Inclusion du karaté aux jeux Olympiques de 2024 - Inclusion du karaté aux jeux Olympiques de 2024
Question écrite n° 2696 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 07/11/2017
police - Efficacité et simplification de la procédure pénale - Efficacité et simplification de la procédure pénale
Question écrite n° 37807 de M. Éric Diard
Date de dépôt : 06/04/2021
anciens combattants et victimes de guerre - Octroi d'indemnité générale pour les pupilles de la Nation de la guerre 1939-45 - Octroi d'indemnité générale pour les pupilles de la Nation de la guerre 1939-45
Question écrite n° 20207 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 11/06/2019
animaux - Mort des requins-marteaux et d'une raie-manta de l'aquarium de Nausicaa - Mort des requins-marteaux et d'une raie-manta de l'aquarium de Nausicaa
Question écrite n° 22463 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 20/08/2019
consommation - Délai de rétractation au bénéfice des consommateurs dans les foires et salons - Délai de rétractation au bénéfice des consommateurs dans les foires et salons
Question écrite n° 42577 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 16/11/2021
politique sociale - Délais de réalisation du revenu universel d'activité - Délais de réalisation du revenu universel d'activité
Question écrite n° 17160 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 19/02/2019
sécurité des biens et des personnes - AVC - Information et prévention - AVC - Information et prévention
Question écrite n° 37274 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 16/03/2021
police - Expérimentation de lanceurs de paintball par les forces de l'ordre - Expérimentation de lanceurs de paintball par les forces de l'ordre