Résultats de la recherche - Assemblée nationale

402155 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 188 de Mme Stéphanie Do: Date de dépôt : 13/02/2018; emploi et activité - Fermeture du site de Nestlé à Noisiel - Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
Question écrite n° 43508 de M. Stéphane Vojetta: Date de dépôt : 18/01/2022; ambassades et consulats - Tournées consulaires - Moyens dédiés aux consulats et ambassades - Tournées consulaires - Moyens dédiés aux consulats et ambassades
Question écrite n° 25650 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 31/12/2019; professions de santé - Désertification médicale - Désertification médicale
Question écrite n° 40600 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 03/08/2021; pollution - Coût de la pollution sonore - Coût de la pollution sonore
Question écrite n° 28916 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 28/04/2020; impôt sur le revenu - Déclarations revenus fonciers - Déclarations revenus fonciers
Question écrite n° 13572 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 23/10/2018; politique extérieure - Contrôle des partenariats engagés par l'Agence française de développement - Contrôle des partenariats engagés par l'Agence française de développement
Question écrite n° 5807 de Mme Florence Granjus: Date de dépôt : 27/02/2018; assurance maladie maternité - Prise en charge Alzheimer - Prise en charge Alzheimer
Question écrite n° 42422 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 09/11/2021; impôt sur le revenu - Suppression du crédit d'impôt pour la téléassistance des personnes âgées - Suppression du crédit d'impôt pour la téléassistance des personnes âgées
Question écrite n° 13138 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 09/10/2018; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question écrite n° 15394 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 25/12/2018; assurance complémentaire - Hausse des cotisations des mutuelles santé en 2019 - Hausse des cotisations des mutuelles santé en 2019