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Question écrite n° 4474 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 09/01/2018
sécurité des biens et des personnes - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la sécurité intérieure
Question écrite n° 27149 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 03/03/2020
médecines alternatives - Reconnaissance de la pratique du shiatsu - Reconnaissance de la pratique du shiatsu
Question écrite n° 24241 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 05/11/2019
papiers d'identité - Délai pour la délivrance des titres d'identité - Délai pour la délivrance des titres d'identité
Question écrite n° 44355 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 22/02/2022
élus - Remplacement d'un conseiller communautaire titulaire empêché par son suppléant - Remplacement d'un conseiller communautaire titulaire empêché par son suppléant
Question écrite n° 9996 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 26/06/2018
transports - Méthodologie de construction des analyses des cycles de vie (ACV) - Méthodologie de construction des analyses des cycles de vie (ACV)
Question écrite n° 39052 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 25/05/2021
aquaculture et pêche professionnelle - Quotas de pêche et pêche artisanale - Quotas de pêche et pêche artisanale
Question écrite n° 4832 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 30/01/2018
collectivités territoriales - Conditions d'accès des collectivités aux emprunts et renégociations - Conditions d'accès des collectivités aux emprunts et renégociations
Question écrite n° 27507 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 17/03/2020
énergie et carburants - Développement du photovoltaïque agricole - Développement du photovoltaïque agricole
Question écrite n° 29763 de M. Jean François Mbaye
Date de dépôt : 26/05/2020
chômage - Situation des « permittents » face à la crise sanitaire liée au covid-19 - Situation des « permittents » face à la crise sanitaire liée au covid-19
Question écrite n° 41013 de Mme Nathalie Sarles
Date de dépôt : 14/09/2021
médecine - Établissement d'un seuil par médecin dans le développement de la télémédecine - Établissement d'un seuil par médecin dans le développement de la télémédecine