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Question écrite n° 20740 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 25/06/2019
élevage - Conditions d'élevage dans la filière avicole - Conditions d'élevage dans la filière avicole
Question écrite n° 40854 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 07/09/2021
alcools et boissons alcoolisées - Commercialisation et dénomination des « eaux alcoolisées » - Commercialisation et dénomination des « eaux alcoolisées »
Question écrite n° 20306 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 11/06/2019
impôts et taxes - Gazole non routier - Gazole non routier
Question écrite n° 15003 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 11/12/2018
enseignement supérieur - Droits d'inscription étudiants étrangers - Droits d'inscription étudiants étrangers
Question écrite n° 42676 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 23/11/2021
étrangers - Réduction du panier de soins pris en charge par l'AME - Réduction du panier de soins pris en charge par l'AME
Question écrite n° 35117 de M. Bertrand Pancher
Date de dépôt : 22/12/2020
décorations, insignes et emblèmes - Attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe de spécialité - Attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe de spécialité
Question écrite n° 37373 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 23/03/2021
assurance maladie maternité - Remboursement médecin : double peine pour les patients - Remboursement médecin : double peine pour les patients
Question au Gouvernement n° 3680 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 20/01/2021
santé - Vaccination contre la covid-19 - Vaccination contre la covid-19
Question écrite n° 25828 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 14/01/2020
pharmacie et médicaments - Parution décret médicaments sans ordonnance - Parution décret médicaments sans ordonnance
Question orale sans débat n° 1164 de Mme Elsa Faucillon
Date de dépôt : 01/12/2020
numérique - Service public de l'accompagnement et lutte contre l'exclusion numérique - Service public de l'accompagnement et lutte contre l'exclusion numérique