Résultats de la recherche - Assemblée nationale

402124 résultats trouvés

Question écrite n° 41337 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 28/09/2021; dépendance - Coût de la dépendance pour les familles - Coût de la dépendance pour les familles
Question écrite n° 41360 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 28/09/2021; enseignement secondaire - Explications et mesures face aux cooptations de contractuels dans le 93 - Explications et mesures face aux cooptations de contractuels dans le 93
Question écrite n° 41391 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 28/09/2021; frontaliers - 50 jours de tolérance fiscale pour les télétravailleurs français du Luxembourg - 50 jours de tolérance fiscale pour les télétravailleurs français du Luxembourg
Question écrite n° 41416 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 28/09/2021; personnes handicapées - Hausse des alertes pour maltraitance - Hausse des alertes pour maltraitance
Question écrite n° 41438 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 28/09/2021; professions de santé - Revalorisations des carrières des soignants en CDD et en intérim - Revalorisations des carrières des soignants en CDD et en intérim
Question écrite n° 41454 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 28/09/2021; santé - Formation des médecins en santé au travail - Formation des médecins en santé au travail
Question écrite n° 41462 de M. Alain Tourret: Date de dépôt : 28/09/2021; sécurité routière - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Question écrite n° 41486 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 05/10/2021; agriculture - Gel d'avril 2021 : l'État doit soutenir la filière vinicole ! - Gel d'avril 2021 : l'État doit soutenir la filière vinicole !
Question écrite n° 41521 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 05/10/2021; commerce et artisanat - Risques liés aux épilateurs à lumière intense - Risques liés aux épilateurs à lumière intense
Question écrite n° 41555 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 05/10/2021; enseignement - Partenariat avec l'association « Le Choix de l'école » - Partenariat avec l'association « Le Choix de l'école »