Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 26890 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 25/02/2020; défense - Risque d'escalade lié à l'usage de l'intelligence artificielle - Risque d'escalade lié à l'usage de l'intelligence artificielle
Question écrite n° 1525 de M. Richard Ferrand: Date de dépôt : 03/10/2017; emploi et activité - Groupements d'employeurs - Groupements d'employeurs
Question au Gouvernement n° 2052 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas: Date de dépôt : 12/06/2019; agriculture - régulation de la plantation de vignes - régulation de la plantation de vignes
Question écrite n° 3781 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 12/12/2017; pharmacie et médicaments - Approvisionnement de médicaments en France - Approvisionnement de médicaments en France
Question écrite n° 26456 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 11/02/2020; commerce extérieur - Agriculture - Viticulture - Droits de douane - Vin - Agriculture - Viticulture - Droits de douane - Vin
Question écrite n° 41406 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 28/09/2021; maladies - Lutte contre les cancers pédiatriques - Lutte contre les cancers pédiatriques
Question écrite n° 43662 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 18/01/2022; professions de santé - Remplacements effectués par des infirmiers retraités - Remplacements effectués par des infirmiers retraités
Question écrite n° 14378 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 20/11/2018; logement : aides et prêts - Calcul des frais induits dans l'éco-prêt à taux zéro - Calcul des frais induits dans l'éco-prêt à taux zéro
Question écrite n° 26814 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 18/02/2020; sports - Reconnaissance arbitre - Sportif de haut niveau - Reconnaissance arbitre - Sportif de haut niveau
Question écrite n° 43228 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 21/12/2021; maladies - Démarche de notification aux partenaires après diagnostic positif VIH et IST - Démarche de notification aux partenaires après diagnostic positif VIH et IST