67674 résultats trouvés
- Question écrite n° 5582 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 01/04/2025
- lieux de privation de liberté - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture
- Question écrite n° 5513 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 01/04/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
- Question écrite n° 1805 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- agriculture - Crédits-bails sur le matériel agricole - Crédits-bails sur le matériel agricole
- Question écrite n° 3393 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sports - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Question écrite n° 1872 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 12/11/2024
- entreprises - Protection des TPE/PME françaises de la prédation économique internationale - Protection des TPE/PME françaises de la prédation économique internationale
- Question au Gouvernement n° 483 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 13/03/2025
- réfugiés et apatrides - Demandeurs d’asile syriens - Demandeurs d’asile syriens
- Question écrite n° 5587 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 01/04/2025
- logement - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation
- Question écrite n° 4717 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- outre-mer - Pérennisation des maisons des 1000 premiers jours - Pérennisation des maisons des 1000 premiers jours
- Amendement n° 644 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 28/03/2025
- Amendement de Mme Céline Hervieu, M. Emmanuel Grégoire, Mme Keloua Hachi, M. Courbon, Mme Herouin-Léautey, M. Proença et Mme Rouaux - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 154 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 28/03/2025
- Amendement de M. Clavet - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
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