Résultats de la recherche - Assemblée nationale

402124 résultats trouvés

Question écrite n° 42709 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 23/11/2021; politique extérieure - Blocus de Gaza - Blocus de Gaza
Question écrite n° 24851 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 03/12/2019; agriculture - Création de zones de non-traitement - Création de zones de non-traitement
Question écrite n° 44965 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 22/03/2022; professions judiciaires et juridiques - Association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle - Association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle
Question écrite n° 37406 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; élevage - Éleveurs de chèvres angora - Éleveurs de chèvres angora
Question écrite n° 39662 de Mme Frédérique Tuffnell: Date de dépôt : 22/06/2021; enseignement secondaire - Enseignement des institutions de la Ve République aux jeunes citoyens - Enseignement des institutions de la Ve République aux jeunes citoyens
Question écrite n° 12773 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 02/10/2018; ordre public - Violences entre bandes - Violences entre bandes
Question écrite n° 39228 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 01/06/2021; eau et assainissement - Les contribuables camarguais n'ont pas à payer la nouvelle compétence GEMAPI ! - Les contribuables camarguais n'ont pas à payer la nouvelle compétence GEMAPI !
Question écrite n° 41623 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 05/10/2021; marchés publics - Montant des honoraires versés au cabinet de conseil américain McKinsey - Montant des honoraires versés au cabinet de conseil américain McKinsey
Question écrite n° 36320 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 16/02/2021; déchets - Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines - Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines
Question écrite n° 12339 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 25/09/2018; culture - Non à la dissolution d'Arcadi Île-de-France ! - Non à la dissolution d'Arcadi Île-de-France !