Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 45448 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 10/05/2022; agriculture - Soutien à la filière apicole - Soutien à la filière apicole
Question écrite n° 45479 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 10/05/2022; impôts locaux - Compensation de la taxe foncière pour les logements en bail réel solidaire - Compensation de la taxe foncière pour les logements en bail réel solidaire
Question écrite n° 45478 de Mme Martine Wonner: Date de dépôt : 10/05/2022; impôts et taxes - Abattement forfaitaire des frais funéraires - Abattement forfaitaire des frais funéraires
Question écrite n° 45505 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 10/05/2022; retraites : généralités - TUC - calcul de la retraite - TUC - calcul de la retraite
Question écrite n° 45523 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 17/05/2022; établissements de santé - Mesures pour les ESMS face à l'inflation galopante - Mesures pour les ESMS face à l'inflation galopante
Question écrite n° 45536 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 17/05/2022; professions de santé - Développement de solutions de bien-être pour les personnels de santé - Développement de solutions de bien-être pour les personnels de santé
Question écrite n° 45538 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 17/05/2022; professions et activités sociales - Situation des assistantes maternelles impayées - Situation des assistantes maternelles impayées
Question écrite n° 45592 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 31/05/2022; outre-mer - Préparation des projets de loi - Préparation des projets de loi
Question écrite n° 45638 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 07/06/2022; Union européenne - Importation de produits agricoles du Sahara occidental à destination de l'UE - Importation de produits agricoles du Sahara occidental à destination de l'UE
Question écrite n° 4711 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/01/2018; pharmacie et médicaments - Myélome multiple - Myélome multiple