Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 44496 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 01/03/2022; agriculture - Hausse des charges chez les producteurs de légumes - Hausse des charges chez les producteurs de légumes
Question écrite n° 39193 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 01/06/2021; agriculture - Épandage de produits phytosanitaires : oui aux chartes de bon voisinage ! - Épandage de produits phytosanitaires : oui aux chartes de bon voisinage !
Question écrite n° 4973 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 30/01/2018; retraites : généralités - Fermeture d'antennes de la CARSAT dans les Hauts-de-France - Fermeture d'antennes de la CARSAT dans les Hauts-de-France
Question écrite n° 12837 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 02/10/2018; professions de santé - Améliorer l'information des femmes sur le rôle des sages-femmes - Améliorer l'information des femmes sur le rôle des sages-femmes
Question écrite n° 27648 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 24/03/2020; chômage - Incidences du covid-19 sur les allocations chômage - Incidences du covid-19 sur les allocations chômage
Question écrite n° 4539 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 16/01/2018; ministères et secrétariats d'État - Publication du nombre de stagiaires par cabinets ministériels - Publication du nombre de stagiaires par cabinets ministériels
Question écrite n° 24740 de M. Pierre Cabaré: Date de dépôt : 26/11/2019; fonctionnaires et agents publics - Paiement des heures supplémentaires aux forces de l'ordre - Paiement des heures supplémentaires aux forces de l'ordre
Question écrite n° 41154 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 21/09/2021; enseignements artistiques - Obligation du passe sanitaire dans les écoles de musique - Obligation du passe sanitaire dans les écoles de musique
Question écrite n° 6795 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 27/03/2018; énergie et carburants - Déploiement des compteurs Linky en France - Déploiement des compteurs Linky en France
Question écrite n° 1631 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 03/10/2017; maladies - Maladie de Lyme, report de protocole, lutte et prévention. - Maladie de Lyme, report de protocole, lutte et prévention.