200021 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 112 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/06/2021
- Audition publique sur le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
- N° 277 tome I - Avis de Mme Aurélie Filippetti sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 2108 - Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme (Claude Birraux)
- Date de dépôt : 18/02/2005
- Voir le dossier (Santé : contrôle sanitaire des produits destinés à l'homme)
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/04/2018
- Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
- N° 501 - Rapport de MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, établi au nom de cet office, sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?"
- Date de dépôt : 12/12/2007
- Voir le dossier (Développement durable : Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?)
- N° 1141 - Rapport d'information de Mme Alexandra Valetta Ardisson et M. Bastien Lachaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la cyberdéfense
- Date de dépôt : 04/07/2018
- Voir le dossier (Défense : cyberdéfense)
- N° 1105 - Rapport de Mme Nadia Hai, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (n°812).
- Date de dépôt : 27/06/2018
- Voir le dossier (Economie: services de paiement dans le marché intérieur)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 09/07/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Fabien Jobard, politologue, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) ;
- M. Sebastian Roché, politologue, directeur de recherche au CNRS, professeur à Sciences-Po Grenoble / Université de Grenoble-Alpes.
- N° 4783 - Proposition de loi de Mme Frédérique Dumas visant à s'assurer du respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens
- Date de dépôt : 07/12/2021
- Voir le dossier (S'assurer du respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens)
- N° 1068 rapport - Rapport de M. Stéphane Vojetta sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles (n°872).
- Date de dépôt : 05/04/2023
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles)
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