Résultats de la recherche - Assemblée nationale

401923 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 18 de Mme Olga Givernet: Date de dépôt : 13/07/2017; numérique - couverture numérique et mobile du territoire - couverture numérique et mobile du territoire
Question écrite n° 740 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 15/08/2017; sports - Sport santé - Sport santé
Question écrite n° 26010 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 21/01/2020; réfugiés et apatrides - Modification des modalités d'utilisation de la carte ADA - Modification des modalités d'utilisation de la carte ADA
Question écrite n° 19629 de M. Éric Poulliat: Date de dépôt : 21/05/2019; agriculture - Cuivre - Viticulture biologique - Lissage - Union européenne - Cuivre - Viticulture biologique - Lissage - Union européenne
Question écrite n° 24399 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 12/11/2019; lieux de privation de liberté - Formation des surveillants pénitentiaires - Formation des surveillants pénitentiaires
Question écrite n° 16721 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 12/02/2019; biodiversité - Lombrics et biodiversité - Lombrics et biodiversité
Question écrite n° 306 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 01/08/2017; commerce et artisanat - Obligation logiciel de caisse 2018 - Obligation logiciel de caisse 2018
Question écrite n° 36835 de Mme Anne-France Brunet: Date de dépôt : 02/03/2021; fonctionnaires et agents publics - Naval Group : ouvriers d'État détachés comme « personnel mis à disposition » - Naval Group : ouvriers d'État détachés comme « personnel mis à disposition »
Question écrite n° 21491 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 16/07/2019; formation professionnelle et apprentissage - CFA et réforme de l'apprentissage - CFA et réforme de l'apprentissage
Question écrite n° 8423 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 22/05/2018; chambres consulaires - Avenir des missions et des personnels des chambres de métiers et de l'artisanat - Avenir des missions et des personnels des chambres de métiers et de l'artisanat