Résultats de la recherche - Assemblée nationale

401592 résultats trouvés

Question écrite n° 40025 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 13/07/2021; agriculture - Le « plan pollinisateurs » et ses conséquences pour les agriculteurs français - Le « plan pollinisateurs » et ses conséquences pour les agriculteurs français
Question écrite n° 5666 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 20/02/2018; lieux de privation de liberté - Mouvement de grève des agents pénitentiaires - Levée des sanctions - Mouvement de grève des agents pénitentiaires - Levée des sanctions
Question écrite n° 42281 de Mme Yaël Braun-Pivet: Date de dépôt : 02/11/2021; logement - Sortie d'un lot d'une association syndicale libre hors clause statutaire - Sortie d'un lot d'une association syndicale libre hors clause statutaire
Question au Gouvernement n° 814 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 12/04/2018; enseignement - niveau des élèves en expression écrite - niveau des élèves en expression écrite
Question orale sans débat n° 1302 de Mme Elsa Faucillon: Date de dépôt : 23/02/2021; enseignement - Baisse des dotations horaires globales - Baisse des dotations horaires globales
Question écrite n° 10622 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 10/07/2018; tourisme et loisirs - Tourisme à vélo - Tourisme à vélo
Question écrite n° 30736 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 30/06/2020; commerce et artisanat - Taxes françaises sur le tabac - Taxes françaises sur le tabac
Question écrite n° 32992 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 13/10/2020; retraites : généralités - Pension de retraite des conjoints collaborateurs - Pension de retraite des conjoints collaborateurs
Question écrite n° 25433 de Mme Samantha Cazebonne: Date de dépôt : 24/12/2019; enseignement supérieur - Processus Parcoursup pour les élèves de Bachibac - Processus Parcoursup pour les élèves de Bachibac
Question écrite n° 2324 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 24/10/2017; personnes handicapées - Statut des AESH - Statut des AESH