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Question écrite n° 32919 de M. Fabien Gouttefarde
Date de dépôt : 13/10/2020
enseignement secondaire - Généralisation des masques transparents dans l'enseignement secondaire - Généralisation des masques transparents dans l'enseignement secondaire
Question écrite n° 29872 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 26/05/2020
recherche et innovation - Essai Discovery: pourquoi n'est ce pas une étude européenne ? - Essai Discovery: pourquoi n'est ce pas une étude européenne ?
Question écrite n° 4507 de M. Alain David
Date de dépôt : 16/01/2018
eau et assainissement - Intégration des commissions locales de l'eau - Personnes publiques associées - Intégration des commissions locales de l'eau - Personnes publiques associées
Question écrite n° 41122 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 21/09/2021
démographie - Diminution de la natalité en France - Diminution de la natalité en France
Question écrite n° 6763 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 27/03/2018
décorations, insignes et emblèmes - Médaille d'honneur régionale, départementale et communale - Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Question écrite n° 29438 de M. José Evrard
Date de dépôt : 12/05/2020
politique extérieure - Aide à l'Afrique et corruption - Aide à l'Afrique et corruption
Question écrite n° 31833 de M. Jean-Marie Fiévet
Date de dépôt : 11/08/2020
pollution - Pollution de l'eau - Pollution de l'eau
Question écrite n° 14094 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 13/11/2018
défense - Parc d'hélicoptères et acquisition d'hélicoptères de transport lourds - Parc d'hélicoptères et acquisition d'hélicoptères de transport lourds
Question écrite n° 26530 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 11/02/2020
impôts et taxes - Hausse des prix du gazole non routier et secteur du BTP - Hausse des prix du gazole non routier et secteur du BTP
Question écrite n° 3421 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 05/12/2017
chasse et pêche - Dérogation pour la chasse du pinson des arbres - Dérogation pour la chasse du pinson des arbres