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Question écrite n° 43541 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 18/01/2022
décorations, insignes et emblèmes - Insigne européen sur les tenues militaires - Insigne européen sur les tenues militaires
Question écrite n° 43540 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 18/01/2022
déchets - Distance entre la source des biodéchets et les unités de méthanisation - Distance entre la source des biodéchets et les unités de méthanisation
Question écrite n° 43581 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 18/01/2022
enseignement supérieur - Épreuves de substitution pour les étudiants testés positifs à la covid-19 - Épreuves de substitution pour les étudiants testés positifs à la covid-19
Question écrite n° 43599 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 18/01/2022
frontaliers - Suspension des règles d'affiliation à la sécurité sociale des transfrontaliers - Suspension des règles d'affiliation à la sécurité sociale des transfrontaliers
Question écrite n° 43622 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 18/01/2022
patrimoine culturel - Financement participatif de la rénovation du patrimoine - Financement participatif de la rénovation du patrimoine
Question écrite n° 43638 de M. Pascal Brindeau
Date de dépôt : 18/01/2022
pharmacie et médicaments - Stocks d'autotests disponibles en pharmacie - Stocks d'autotests disponibles en pharmacie
Question écrite n° 43654 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 18/01/2022
professions de santé - Impôt sur vacation professionnels retraités vaccination covid - Impôt sur vacation professionnels retraités vaccination covid
Question écrite n° 43675 de M. Thomas Gassilloud
Date de dépôt : 18/01/2022
propriété - Information de l'acquéreur immobilier sur la propriété d'un mur de soutènement - Information de l'acquéreur immobilier sur la propriété d'un mur de soutènement
Question écrite n° 43708 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 25/01/2022
armes - Interdiction des armes de guerre transformées et pratique du tir sportif - Interdiction des armes de guerre transformées et pratique du tir sportif
Question écrite n° 43733 de M. Sylvain Waserman
Date de dépôt : 25/01/2022
enseignement - Enseignants en disponibilité dans des départements déficitaires - Enseignants en disponibilité dans des départements déficitaires