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- Question écrite n° 6490 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 20/03/2018
- audiovisuel et communication - Pérennité de l'outil de production audiovisuelle publique, avenir professionnel - Pérennité de l'outil de production audiovisuelle publique, avenir professionnel
- Question écrite n° 34468 de Mme Nathalie Porte
- Date de dépôt : 01/12/2020
- intercommunalité - Temporalité de la définition de l'intérêt communautaire au sein d'un EPCI - Temporalité de la définition de l'intérêt communautaire au sein d'un EPCI
- Question écrite n° 29165 de Mme Émilie Cariou
- Date de dépôt : 05/05/2020
- fonction publique hospitalière - Personnel hospitalier - Effet par département de la prime d'activité revalorisée - Personnel hospitalier - Effet par département de la prime d'activité revalorisée
- Question écrite n° 31560 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 04/08/2020
- collectivités territoriales - Portage salarial des autorisations spéciales d'absence (ASA) - Portage salarial des autorisations spéciales d'absence (ASA)
- Question écrite n° 6056 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 06/03/2018
- communes - Syndicat intercommunal et perception de subventions d'une métropole - Syndicat intercommunal et perception de subventions d'une métropole
- Question écrite n° 19876 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 28/05/2019
- bois et forêts - Les modalités d'encaissement des recettes issues de la forêt communale - Les modalités d'encaissement des recettes issues de la forêt communale
- Question écrite n° 14712 de Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
- Date de dépôt : 04/12/2018
- climat - Création d'une Banque de climat européenne - Création d'une Banque de climat européenne
- Question écrite n° 34826 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 08/12/2020
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Situation particulière des autoentrepreneurs ayant moins d'un an d'activité - Situation particulière des autoentrepreneurs ayant moins d'un an d'activité
- Question écrite n° 553 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 08/08/2017
- impôts et taxes - Filière équestre - Filière équestre
- Question écrite n° 6414 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 13/03/2018
- professions de santé - Disparité des aides attribuées pour l'installation des médecins généralistes - Disparité des aides attribuées pour l'installation des médecins généralistes
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