Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 19047 de Mme Stéphanie Do: Date de dépôt : 23/04/2019; enseignement - Conditions d'accueil et d'apprentissage - Conditions d'accueil et d'apprentissage
Question écrite n° 21442 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 16/07/2019; droits fondamentaux - Décrets Hopsyweb - Décrets Hopsyweb
Question écrite n° 41556 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 05/10/2021; enseignement - Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale - Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale
Question écrite n° 36253 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 09/02/2021; sécurité des biens et des personnes - Données sur le secourisme en France - Données sur le secourisme en France
Question écrite n° 24708 de Mme Florence Provendier: Date de dépôt : 26/11/2019; enfants - Prise en charge par l'État des mineurs non accompagnés (MNA) - Prise en charge par l'État des mineurs non accompagnés (MNA)
Question écrite n° 26964 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 25/02/2020; politique extérieure - Relations avec la Turquie - Relations avec la Turquie
Question écrite n° 19405 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 07/05/2019; ministères et secrétariats d'État - Nombre des membres du Gouvernement sous la Vème République - Nombre des membres du Gouvernement sous la Vème République
Question au Gouvernement n° 2126 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 03/07/2019; enseignement maternel et primaire - abaissement de l'âge de la scolarité obligatoire - abaissement de l'âge de la scolarité obligatoire
Question écrite n° 21800 de Mme Fiona Lazaar: Date de dépôt : 23/07/2019; maladies - Prise en charge des soins pour les patients atteints de sclérose en plaques - Prise en charge des soins pour les patients atteints de sclérose en plaques
Question au Gouvernement n° 4382 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 13/10/2021; politique économique - Plan France 2030 - Plan France 2030