Résultats de la recherche - Assemblée nationale

411443 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 3461 de Mme Mireille Robert: Date de dépôt : 28/10/2020; personnes handicapées - Octobre rose - Octobre rose
Question écrite n° 25609 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 31/12/2019; animaux - Dégâts maïs - Corvidés - Dégâts maïs - Corvidés
Question au Gouvernement n° 457 de M. Jean-François Parigi: Date de dépôt : 17/01/2018; État - autorité de l'État - autorité de l'État
Question écrite n° 10265 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 03/07/2018; professions de santé - Rémunération des médecins hospitaliers remplaçants - Rémunération des médecins hospitaliers remplaçants
Question écrite n° 30379 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 16/06/2020; entreprises - Délais applicables aux marchés pendant la période de crise sanitaire - Délais applicables aux marchés pendant la période de crise sanitaire
Question au Gouvernement n° 3027 de M. Stéphane Demilly: Date de dépôt : 27/05/2020; industrie - Soutien à l'industrie aéronautique - Soutien à l'industrie aéronautique
Question écrite n° 22701 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 10/09/2019; impôts locaux - Réévaluation très forte des valeurs locatives des biens immobiliers - Réévaluation très forte des valeurs locatives des biens immobiliers
Question écrite n° 42815 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 30/11/2021; logement : aides et prêts - Allocation personnalisée au logement - Allocation personnalisée au logement
Question écrite n° 15787 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 08/01/2019; impôt sur le revenu - Avantages fiscaux accordés aux personnes âgées vivant en EHPAD - Avantages fiscaux accordés aux personnes âgées vivant en EHPAD
Question écrite n° 44637 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 01/03/2022; transports routiers - Conséquences de la hausse des prix des carburants sur le transport routier - Conséquences de la hausse des prix des carburants sur le transport routier