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Question écrite n° 2442 de M. Guillaume Peltier
Date de dépôt : 31/10/2017
bâtiment et travaux publics - Bilan de la carte d'identité professionnelle dans le secteur du BTP - Bilan de la carte d'identité professionnelle dans le secteur du BTP
Question écrite n° 25117 de M. Bertrand Pancher
Date de dépôt : 10/12/2019
politique extérieure - Atteintes aux droits de l'Homme au Bahreïn - Atteintes aux droits de l'Homme au Bahreïn
Question écrite n° 5708 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 20/02/2018
pharmacie et médicaments - Situation des malades du myélome multiple en situation de rechute - Situation des malades du myélome multiple en situation de rechute
Question écrite n° 42323 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 02/11/2021
santé - Fonctionnement de l'hélicoptère sanitaire dans la Nièvre - Fonctionnement de l'hélicoptère sanitaire dans la Nièvre
Question écrite n° 7964 de M. Dimitri Houbron
Date de dépôt : 01/05/2018
enseignement privé - Financement des écoles privées - Élèves domiciliés sur une commune différente - Financement des écoles privées - Élèves domiciliés sur une commune différente
Question écrite n° 2800 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 14/11/2017
énergie et carburants - Développement des énergies renouvelables - Transition écologique - Développement des énergies renouvelables - Transition écologique
Question écrite n° 20598 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 18/06/2019
politique sociale - Revenu universel d'activité - Revenu universel d'activité
Question écrite n° 12920 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 02/10/2018
sécurité routière - 80 km/h : affectation du surplus des amendes pour excès de vitesse - 80 km/h : affectation du surplus des amendes pour excès de vitesse
Question écrite n° 15295 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 18/12/2018
personnes handicapées - Condition de travail AESH - Condition de travail AESH
Question écrite n° 27731 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 31/03/2020
accidents du travail et maladies professionnelles - Il est urgent de prendre les mesures de protection des travailleurs - Il est urgent de prendre les mesures de protection des travailleurs