1123591 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 801 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 04/06/2024
- communes - Soutien aux activités périscolaires mises en place par les communes - Soutien aux activités périscolaires mises en place par les communes
- Question écrite n° 18302 de Mme Lisa Belluco
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement - Données territorialisées relatives à l'éducation dans et par la nature - Données territorialisées relatives à l'éducation dans et par la nature
- Question écrite n° 18404 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- santé - Mesures de prévention et d'accompagnement de la dénutrition - Mesures de prévention et d'accompagnement de la dénutrition
- Question écrite n° 18370 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 04/06/2024
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
- Question écrite n° 18240 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 04/06/2024
- animaux - Protection et accueil des chats errants - Protection et accueil des chats errants
- Question écrite n° 18386 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- professions de santé - Association Asalée - Association Asalée
- Question écrite n° 18420 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 04/06/2024
- taxis - Situation des artisans taxis - Situation des artisans taxis
- Question écrite n° 18296 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/06/2024
- énergie et carburants - Marché européen de l'électricité - Marché européen de l'électricité
- Question écrite n° 18250 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 04/06/2024
- automobiles - Dématérialisation des vignettes Crit'air et contrôle technique - Dématérialisation des vignettes Crit'air et contrôle technique
- Question écrite n° 18366 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 04/06/2024
- pharmacie et médicaments - Évolution du domaine pharmaceutique - Évolution du domaine pharmaceutique
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