Résultats de la recherche - Assemblée nationale

415979 résultats trouvés

Question écrite n° 38313 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 20/04/2021; mort et décès - Intégration des opérateurs funéraires dans la cible vaccinale - Intégration des opérateurs funéraires dans la cible vaccinale
Question au Gouvernement n° 4620 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 15/12/2021; élections et référendums - Campagne présidentielle - Campagne présidentielle
Question écrite n° 6468 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 13/03/2018; voirie - Graves pollutions aux abords de l'autoroute A1 entre Saint-Denis et La Courneuve - Graves pollutions aux abords de l'autoroute A1 entre Saint-Denis et La Courneuve
Question écrite n° 43083 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 14/12/2021; outre-mer - Complémentaire santé solidaire à Mayotte - Complémentaire santé solidaire à Mayotte
Question écrite n° 3560 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 05/12/2017; personnes handicapées - Handicap psychique et AAH - Handicap psychique et AAH
Question écrite n° 11424 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 31/07/2018; santé - Augmentation du nombre des actes de sismothérapie et conditions de réalisation - Augmentation du nombre des actes de sismothérapie et conditions de réalisation
Question écrite n° 31538 de M. Philippe Folliot: Date de dépôt : 04/08/2020; agriculture - Entreprises de travaux agricoles - Entreprises de travaux agricoles
Question orale sans débat n° 654 de Mme Marguerite Deprez-Audebert: Date de dépôt : 19/03/2019; agroalimentaire - Difficultés rencontrées par la filière betteravière - Difficultés rencontrées par la filière betteravière
Question écrite n° 33794 de Mme Sandra Boëlle: Date de dépôt : 10/11/2020; personnes handicapées - Diagnostic de troubles du spectre de l'autisme - Diagnostic de troubles du spectre de l'autisme
Question écrite n° 965 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/09/2017; agriculture - Urbanisation des terres agricoles - Urbanisation des terres agricoles