68562 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 168 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports ferroviaires - Dégradation du service TER - Dégradation du service TER
- Question orale sans débat n° 173 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports routiers - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise
- Question orale sans débat n° 115 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- urbanisme - Participation financière de l'État au NPNRU - Participation financière de l'État au NPNRU
- Amendement n° 222 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Portier, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, M. Boucard, M. Di Filippo et M. Dive - Après l'article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/03/2025
- - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Anne Morvan-Paris, directrice générale de France enfance protégée
- Question orale sans débat n° 159 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem
- Question orale sans débat n° 155 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 11/02/2025
- logement - Production de logements sociaux (notamment PLAI) - Production de logements sociaux (notamment PLAI)
- Question orale sans débat n° 182 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 25/02/2025
- bois et forêts - Pratique croissante des coupes rases : le cas de la forêt de Montmorency - Pratique croissante des coupes rases : le cas de la forêt de Montmorency
- Question orale sans débat n° 179 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 25/02/2025
- agriculture - Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs - Mise en œuvre du fonds d'urgence pour les viticulteurs
- Question orale sans débat n° 123 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Réforme de l'OFB - Réforme de l'OFB
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