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Question écrite n° 42088 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 26/10/2021
éducation physique et sportive - Situation de l'EPS et du sport scolaire en France - Situation de l'EPS et du sport scolaire en France
Question écrite n° 34410 de Mme Hélène Zannier
Date de dépôt : 01/12/2020
enseignement maternel et primaire - Classification des écoles en REP - Classification des écoles en REP
Question écrite n° 2565 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 31/10/2017
recherche et innovation - Budget 2018 recherche industrielle - Budget 2018 recherche industrielle
Question orale sans débat n° 1109 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 30/06/2020
enseignement - Équipement informatique des enseignants - Équipement informatique des enseignants
Question écrite n° 10429 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 10/07/2018
enfants - Augmentation de la prostitution des mineures - Augmentation de la prostitution des mineures
Question écrite n° 32799 de M. Jean-Louis Touraine
Date de dépôt : 06/10/2020
pharmacie et médicaments - Accès des médecins aux produits permettant une sédation profonde et continue - Accès des médecins aux produits permettant une sédation profonde et continue
Question écrite n° 27496 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 17/03/2020
eau et assainissement - Préservation des jeunes arbres et jardins remarquables en cas de sécheresse - Préservation des jeunes arbres et jardins remarquables en cas de sécheresse
Question écrite n° 39932 de Mme Michèle Peyron
Date de dépôt : 06/07/2021
élections et référendums - Distribution des professions de foi lors des élections de juin 2021 - Distribution des professions de foi lors des élections de juin 2021
Question écrite n° 4387 de M. Jean-Luc Fugit
Date de dépôt : 02/01/2018
transports par eau - Mesures pour améliorer le transport fluvial dans la vallée du Rhône - Mesures pour améliorer le transport fluvial dans la vallée du Rhône
Question écrite n° 24154 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 05/11/2019
administration - Délais de traitement des demandes de passeports - Délais de traitement des demandes de passeports