Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 44905 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 22/03/2022; établissements de santé - Transferts des droits d'exploitation des Ehpad - Transferts des droits d'exploitation des Ehpad
Question écrite n° 4057 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 19/12/2017; santé - Lutte contre la dénutrition - Lutte contre la dénutrition
Question écrite n° 17877 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 19/03/2019; enseignement maternel et primaire - Inquiétudes sur les fermetures de classe en écoles maternelles et élementaires - Inquiétudes sur les fermetures de classe en écoles maternelles et élementaires
Question écrite n° 31383 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 28/07/2020; enseignement supérieur - Part des protéines végétales dans les restaurants universitaires - Part des protéines végétales dans les restaurants universitaires
Question au Gouvernement n° 88 de M. Alain David: Date de dépôt : 10/08/2017; politique extérieure - Corée du Nord - Corée du Nord
Question écrite n° 26080 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 28/01/2020; banques et établissements financiers - Distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux - Distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux
Question écrite n° 19699 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 21/05/2019; entreprises - Lutte contre les retards de paiements interentreprises - Lutte contre les retards de paiements interentreprises
Question écrite n° 14535 de M. Claude Goasguen: Date de dépôt : 27/11/2018; enseignement - Harcèlement scolaire - Harcèlement scolaire
Question écrite n° 16791 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 12/02/2019; établissements de santé - Reconnaissance du centre hospitalier d'Autun comme « hôpital isolé » - Reconnaissance du centre hospitalier d'Autun comme « hôpital isolé »
Question écrite n° 376 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 01/08/2017; ordre public - Rave-parties - Rave-parties