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Question écrite n° 33097 de Mme Hélène Zannier
Date de dépôt : 20/10/2020
enseignement - Exceptions en faveur de l'école à la maison - Exceptions en faveur de l'école à la maison
Question écrite n° 8918 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 05/06/2018
enseignement maternel et primaire - Statut des directeurs d'écoles de l'enseignement primaire - Statut des directeurs d'écoles de l'enseignement primaire
Question écrite n° 45533 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 17/05/2022
pharmacie et médicaments - Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique - Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique
Question écrite n° 16249 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 29/01/2019
fonction publique territoriale - Indemnité vélo dans la fonction publique territoriale - Indemnité vélo dans la fonction publique territoriale
Question écrite n° 7832 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 24/04/2018
politique extérieure - Situation au Yémen - Situation au Yémen
Question écrite n° 20466 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 18/06/2019
élections et référendums - Site internet de la proposition de loi référendaire - Site internet de la proposition de loi référendaire
Question écrite n° 32902 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 13/10/2020
emploi et activité - Plan de relance - Plan de relance
Question écrite n° 15163 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 18/12/2018
animaux - Société Centrale Canine - Suites données aux deux missions de contrôle - Société Centrale Canine - Suites données aux deux missions de contrôle
Question écrite n° 35277 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 22/12/2020
sécurité des biens et des personnes - Recrudescence des vols de câbles en cuivre - Recrudescence des vols de câbles en cuivre
Question écrite n° 25988 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 21/01/2020
personnes handicapées - Troubles dys - prise en charge thérapeutique sur le temps scolaire - Troubles dys - prise en charge thérapeutique sur le temps scolaire