Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422987 résultats trouvés

Question écrite n° 39745 de M. Alain Perea: Date de dépôt : 22/06/2021; sécurité des biens et des personnes - Vidéoprotection - adaptation du cadre règlementaire - Vidéoprotection - adaptation du cadre règlementaire
Question écrite n° 22145 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 30/07/2019; retraites : généralités - Paupérisation des personnes retraitées - Paupérisation des personnes retraitées
Question écrite n° 42259 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 02/11/2021; enfants - Première campagne sur les 1 000 premiers jours de vie - Première campagne sur les 1 000 premiers jours de vie
Question écrite n° 4992 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 30/01/2018; sécurité routière - Feux de jour - Feux de jour
Question écrite n° 12856 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 02/10/2018; professions de santé - Négociations conventionnelles des infirmières avec l'assurance maladie - Négociations conventionnelles des infirmières avec l'assurance maladie
Question écrite n° 27667 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 24/03/2020; entreprises - Épidémie de covid-19 : conséquences sur les entreprises et leurs salariés - Épidémie de covid-19 : conséquences sur les entreprises et leurs salariés
Question au Gouvernement n° 2710 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 19/02/2020; terrorisme - Plan de lutte contre le séparatisme islamiste - Plan de lutte contre le séparatisme islamiste
Question écrite n° 4558 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 16/01/2018; professions de santé - Pénurie gynécologues médicaux - Pénurie gynécologues médicaux
Question écrite n° 41173 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 21/09/2021; famille - Un temps parental équilibré pour l'enfant en cas de séparation - Un temps parental équilibré pour l'enfant en cas de séparation
Question écrite n° 1650 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 03/10/2017; outre-mer - Situation de la médecine du travail à La Réunion - Situation de la médecine du travail à La Réunion