Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 25988 de Mme Laure de La Raudière: Date de dépôt : 21/01/2020; personnes handicapées - Troubles dys - prise en charge thérapeutique sur le temps scolaire - Troubles dys - prise en charge thérapeutique sur le temps scolaire
Question écrite n° 20824 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 25/06/2019; patrimoine culturel - Rapport de la Cour des comptes sur le mécénat d'entreprise - Rapport de la Cour des comptes sur le mécénat d'entreprise
Question écrite n° 37099 de M. David Habib: Date de dépôt : 09/03/2021; sports - Covid-19 : pratique du sport sur prescription médicale - Covid-19 : pratique du sport sur prescription médicale
Question écrite n° 2879 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 14/11/2017; police - Indemnité journalière absence du territoire - CRS - Indemnité journalière absence du territoire - CRS
Question écrite n° 34191 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 24/11/2020; Internet - Surcensure de contenus sur les réseaux sociaux - Surcensure de contenus sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 22646 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 10/09/2019; agriculture - Pour l'interdiction de l'épandage de pesticides à proximité des habitations - Pour l'interdiction de l'épandage de pesticides à proximité des habitations
Question écrite n° 17343 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 26/02/2019; maladies - Kystes de Tarlov - Kystes de Tarlov
Question écrite n° 37457 de Mme Aurore Bergé: Date de dépôt : 23/03/2021; entreprises - Calcul des droits et cotisations des services de santé au travail - Calcul des droits et cotisations des services de santé au travail
Question écrite n° 9045 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 05/06/2018; professions de santé - Situation de la pédopsychiatrie en France - Situation de la pédopsychiatrie en France
Question écrite n° 39279 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 01/06/2021; matières premières - Flambée des prix des matières premières. - Flambée des prix des matières premières.