421921 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1381 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 27/05/1999
- agroalimentaire - produits - organismes génétiquement modifiés. moratoire.
- Question écrite n° 30182 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 17/05/1999
- déchets, pollution et nuisances - aérodromes - bruits. lutte et prévention. Toulouse-Lasbordes.
- Question écrite n° 25422 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 15/02/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - relations internationales. zone de libre-échange. création.
- Question écrite n° 25414 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 15/02/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - relations internationales. relations avec les pays membres de la COMESA.
- Question écrite n° 24598 de M. André Labarrère
- Date de dépôt : 01/02/1999
- industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
- Question écrite n° 24339 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 25/01/1999
- informatique - logiciels - traitement des dates.
- Question écrite n° 21803 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 23/11/1998
- télécommunications - politiques communautaires - réseaux de données.
- Question écrite n° 18674 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 31/08/1998
- déchets, pollution et nuisances - air - lutte et prévention. zones urbaines.
- Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
- Date de dépôt : 27/07/1998
- associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
- Question écrite n° 17143 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 20/07/1998
- santé - politique de la santé - jeunes.
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