Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 44686 de M. Thomas Gassilloud: Date de dépôt : 08/03/2022; enfants - Continuité d'accueil des enfants dans les structures de petite enfance - Continuité d'accueil des enfants dans les structures de petite enfance
Question écrite n° 1463 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 03/10/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants - Anciens combattants
Question écrite n° 24138 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 29/10/2019; sports - Remplissage des piscines et sécheresses - Remplissage des piscines et sécheresses
Question écrite n° 21230 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 09/07/2019; énergie et carburants - Cogénération biomasse filère bois PPE - Cogénération biomasse filère bois PPE
Question écrite n° 4729 de M. Manuel Valls: Date de dépôt : 23/01/2018; professions de santé - Pour une revalorisation de la grille salariale des orthophonistes hospitaliers - Pour une revalorisation de la grille salariale des orthophonistes hospitaliers
Question écrite n° 41344 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 28/09/2021; énergie et carburants - Facturation des compteurs Linky - Facturation des compteurs Linky
Question écrite n° 6985 de Mme Alexandra Louis: Date de dépôt : 03/04/2018; animaux - Animaux élevés et tués pour leur fourrure - Animaux élevés et tués pour leur fourrure
Question écrite n° 11941 de Mme Aina Kuric: Date de dépôt : 04/09/2018; professions de santé - Formation et rémunération des perfusionnistes - Formation et rémunération des perfusionnistes
Question écrite n° 26752 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 18/02/2020; patrimoine culturel - Architectes des bâtiments de France - Architectes des bâtiments de France
Question écrite n° 43166 de M. Cédric Villani: Date de dépôt : 21/12/2021; animaux - Condamnation des actes de maltraitance à l'encontre des animaux sauvages - Condamnation des actes de maltraitance à l'encontre des animaux sauvages