Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424715 résultats trouvés

Question écrite n° 3678 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 12/12/2017; bois et forêts - Soutien aux filières bois, forêt et parquet - Soutien aux filières bois, forêt et parquet
Question écrite n° 43993 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 08/02/2022; agriculture - Définition de l'agriculteur actif - Définition de l'agriculteur actif
Question écrite n° 23445 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 08/10/2019; enseignement - Pénurie de médecins scolaires - Pénurie de médecins scolaires
Question écrite n° 43559 de M. David Habib: Date de dépôt : 18/01/2022; élevage - Mise en place de la prime au veau « labellisable » - Mise en place de la prime au veau « labellisable »
Question écrite n° 18142 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 26/03/2019; impôts locaux - Complexité de la réforme de la taxe de séjour pour le contrôle et la collecte - Complexité de la réforme de la taxe de séjour pour le contrôle et la collecte
Question écrite n° 38256 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement supérieur - BTS : des conditions d'examen inacceptables - BTS : des conditions d'examen inacceptables
Question écrite n° 40651 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 10/08/2021; arts et spectacles - Passe sanitaire dans les festivals - Passe sanitaire dans les festivals
Question écrite n° 28967 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 28/04/2020; produits dangereux - Pulvérisation pesticides - distances de sécurité réduites pendant confinement - Pulvérisation pesticides - distances de sécurité réduites pendant confinement
Question écrite n° 20103 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 04/06/2019; élections et référendums - REU - Inscription sur les listes électorales - REU - Inscription sur les listes électorales
Question au Gouvernement n° 4129 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 16/06/2021; police - Effectifs de police affectés à la métropole de Rouen - Effectifs de police affectés à la métropole de Rouen