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Question écrite n° 16981 de Mme Anne Blanc
Date de dépôt : 19/02/2019
bois et forêts - Encaissement par l'ONF des recettes tirées de ventes de bois forêts communales - Encaissement par l'ONF des recettes tirées de ventes de bois forêts communales
Question écrite n° 33395 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 27/10/2020
personnes handicapées - Accompagnement des personnes handicapées - Accompagnement des personnes handicapées
Question écrite n° 566 de Mme Marielle de Sarnez
Date de dépôt : 08/08/2017
maladies - Le diagnostic de l'autisme chez les filles - Le diagnostic de l'autisme chez les filles
Question écrite n° 28092 de M. Romain Grau
Date de dépôt : 07/04/2020
impôt sur les sociétés - Agréments demandés au titre de l'année 2019 - II de l'article 209 du CGI - Agréments demandés au titre de l'année 2019 - II de l'article 209 du CGI
Question écrite n° 16547 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 05/02/2019
fonction publique hospitalière - Prime de service pour les contractuels dans la fonction publique hospitalière - Prime de service pour les contractuels dans la fonction publique hospitalière
Question au Gouvernement n° 131 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 05/10/2017
industrie - Siemens-Alstom - Siemens-Alstom
Question écrite n° 30053 de Mme Brigitte Kuster
Date de dépôt : 02/06/2020
politique extérieure - Aide publique au développement en faveur de l'éducation - Aide publique au développement en faveur de l'éducation
Question écrite n° 33753 de Mme Jennifer De Temmerman
Date de dépôt : 10/11/2020
femmes - Avenir du numéro 3919 - Avenir du numéro 3919
Question écrite n° 8249 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 15/05/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés - Évolution des crédits budgétaires affectés aux rapatriés
Question écrite n° 5341 de Mme Claire Colomb-Pitollat
Date de dépôt : 13/02/2018
enseignement - La santé en milieu scolaire - La santé en milieu scolaire