Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 25847 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 14/01/2020; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Le maintien du régime de retraite des avocats - Le maintien du régime de retraite des avocats
Question orale sans débat n° 1183 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 01/12/2020; montagne - Fermeture des stations de ski / aides aux saisonniers - Fermeture des stations de ski / aides aux saisonniers
Question au Gouvernement n° 1009 de M. Christophe Arend: Date de dépôt : 20/06/2018; Union européenne - sommet franco-allemand et politique européenne - sommet franco-allemand et politique européenne
Question écrite n° 2738 de M. Manuel Valls: Date de dépôt : 07/11/2017; transports ferroviaires - Pour une rénovation de la ligne D du RER qui profite à tous les Essonniens - Pour une rénovation de la ligne D du RER qui profite à tous les Essonniens
Question au Gouvernement n° 3265 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 29/07/2020; enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
Question écrite n° 34050 de M. Bernard Bouley: Date de dépôt : 24/11/2020; administration - Dysfonctionnements plateforme ANTS relatifs aux titres réglementaires - Dysfonctionnements plateforme ANTS relatifs aux titres réglementaires
Question écrite n° 10069 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 03/07/2018; commerce et artisanat - Zone touristique internationale Ternes-Maillot - Zone touristique internationale Ternes-Maillot
Question écrite n° 22505 de M. José Evrard: Date de dépôt : 27/08/2019; défense - Ventes de matériel militaire - Ventes de matériel militaire
Question écrite n° 42619 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 23/11/2021; alcools et boissons alcoolisées - Consommation d'alcool par les Français - Consommation d'alcool par les Français
Question écrite n° 24761 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 26/11/2019; médecine - Télémédecine dans les consulats - Télémédecine dans les consulats