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Question écrite n° 24219 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 05/11/2019
gens du voyage - Engins de levage - Forces de l'ordre - Engins de levage - Forces de l'ordre
Question écrite n° 26475 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 11/02/2020
énergie et carburants - Compteur Linky - Compteur Linky
Question écrite n° 38911 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 11/05/2021
tourisme et loisirs - Reconnaissance des jeux de société comme des produits culturels - Reconnaissance des jeux de société comme des produits culturels
Question écrite n° 21311 de M. Éric Girardin
Date de dépôt : 09/07/2019
mort et décès - Contrôle du respect des dispositions légales pour les contrats obsèques - Contrôle du respect des dispositions légales pour les contrats obsèques
Question écrite n° 43681 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 18/01/2022
santé - Protocole test adultes cas contacts avec un schéma vaccinal complet ou en cours - Protocole test adultes cas contacts avec un schéma vaccinal complet ou en cours
Question écrite n° 23133 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 24/09/2019
transports urbains - Transport - Transport
Question écrite n° 43247 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 21/12/2021
pharmacie et médicaments - Accès aux immunothérapies pour les cancers du côlon MSI - Accès aux immunothérapies pour les cancers du côlon MSI
Question écrite n° 8888 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 05/06/2018
cours d'eau, étangs et lacs - Principe de continuité écolgique et ses conséquences sur les moulins à eau - Principe de continuité écolgique et ses conséquences sur les moulins à eau
Question écrite n° 3724 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 12/12/2017
enseignement supérieur - Prise en compte des effets des expérimentations dans l'enseignement supérieur - Prise en compte des effets des expérimentations dans l'enseignement supérieur
Question écrite n° 5980 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 27/02/2018
recherche et innovation - Valorisation - Valorisation