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Question écrite n° 14724 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 04/12/2018
décorations, insignes et emblèmes - Ordre de préséance de la médaille de reconnaissance aux victimes du terrorisme - Ordre de préséance de la médaille de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Question écrite n° 34838 de M. Jean-Jacques Ferrara
Date de dépôt : 15/12/2020
alcools et boissons alcoolisées - Situation du secteur brassicole - Situation du secteur brassicole
Question écrite n° 17099 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 19/02/2019
personnes handicapées - Budget des ESAT et EA - Loi « liberté de choisir son avenir professionnel » - Budget des ESAT et EA - Loi « liberté de choisir son avenir professionnel »
Question écrite n° 29535 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 19/05/2020
arts et spectacles - Faciliter l'embauche des artistes - Faciliter l'embauche des artistes
Question écrite n° 31930 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 25/08/2020
lieux de privation de liberté - Registre relatif aux soins psychiatriques sans consentement - Registre relatif aux soins psychiatriques sans consentement
Question écrite n° 6426 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 13/03/2018
retraites : généralités - Inégalités de retraite entre les femmes et les hommes - Inégalités de retraite entre les femmes et les hommes
Question écrite n° 43041 de M. Stéphane Trompille
Date de dépôt : 14/12/2021
élevage - Virus influenza - Volaille de Bresse - Virus influenza - Volaille de Bresse
Question écrite n° 8682 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 29/05/2018
enfants - Les enfants de retour de la zone irako-syrienne dans le 93 - Les enfants de retour de la zone irako-syrienne dans le 93
Question au Gouvernement n° 2967 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 06/05/2020
sports - Clubs sportifs amateurs - Clubs sportifs amateurs
Question orale sans débat n° 612 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 26/02/2019
établissements de santé - Le maintien de la ligne de SMUR de Lons-le-Saunier - Le maintien de la ligne de SMUR de Lons-le-Saunier